Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HALL CONNECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIBOX domicilié(e) 4 rue Descartes - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 180 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.
La marque HALL CONNECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBOX, Société par actions simplifiée - 4 rue Descartes - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France - SIREN 437180813
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Portes métalliques ; portes blindées métalliques ; portes métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; portes métalliques comportant une cible ou étiquette intelligente ; portes métalliques comportant un dispositif de communication ; portes métalliques comportant un lecteur de communication en champ proche ; portails, portes fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes cochères, portes d'immeubles, volets, volets roulants, rideaux de fer, encadrements de portes et fenêtres, châssis d'un ouvrant ; châssis d'un ouvrant comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; châssis d'un ouvrant comportant une cible ou étiquette intelligente ; châssis d'un ouvrant comportant un dispositif de communication ; châssis d'un ouvrant comportant un lecteur de communication en champ proche, tous ces produits étant métalliques ;
Logiciels ; logiciels permettant de faire le lien entre la cible ou étiquette intelligente (tag) et les accès à l'Internet ; logiciels identifiant la cible ou étiquette intelligente de communication en champ proche (de type tag NFC ou similaire) et permettant de faire le lien entre la cible ou étiquette intelligente (tag) et les accès à l'Internet ; logiciels et matériels informatiques fournissant des données d'identification pour plaquettes NFC ; dispositifs à technologie NFC, en particulier téléphones mobiles, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ; logiciels d'applications informatiques pour ordiphones (smartphones), ordinateurs tablettes et autres dispositifs de communication portables, en particulier logiciels d'authentification, d'identification, de lecture, d'écriture et d'échange d'informations sur plaquettes NFC ; logiciels informatiques pour intégration de la logique d'information et de données entre plaquettes NFC et dispositifs à technologie NFC ; logiciels pour dispositifs mobiles pour le téléchargement et la mise en oeuvre de fonctionnalités de contrôle d'accès pour vérification d'identité et accès ou refus d'accès à des données numériques ; systèmes et dispositifs de contrôle d'accès physique, en particulier dispositifs à technologie NFC, lecteurs NFC ; systèmes et dispositifs de contrôle d'accès logique, en particulier dispositifs à technologie NFC, lecteurs NFC, panneaux de commande de systèmes ; cartes à puces codées contenant des programmes utilisés par les systèmes de contrôle d'accès ; lecteurs de cartes électroniques ; lecteurs/enrôleurs de cartes électroniques et lecteurs et contrôleurs de dispositifs à technologie NFC pour contrôler l'accès à des locaux ; lecteurs à technologie de communication en champ proche (NFC) ; applications mobiles (logiciels applicatifs) pour téléphones, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ;
Portes non métalliques ; portes blindées non métalliques ; portes non métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; portes non métalliques comportant une cible ou étiquette intelligente ; portes non métalliques comportant un dispositif de communication ; portes non métalliques comportant un lecteur de communication en champ proche ; portails, portes fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes cochères, portes d'immeubles, volets, volets roulants, encadrements de portes et fenêtres, châssis d'un ouvrant ; châssis d'un ouvrant comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; châssis d'un ouvrant comportant une cible ou étiquette intelligente ; châssis d'un ouvrant comportant un dispositif de communication ; châssis d'un ouvrant comportant un lecteur de communication en champ proche ; tous ces produits étant non métalliques.
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